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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC
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COMMANDERIE DU BONTEMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DU BONTEMPS
COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3089463
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021

Présentation de la marque COMMANDERIE DU BONTEMPS

Déposée le 16 mars 2001 par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMANDERIE DU BONTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC domicilié(e) Maison du vin 38 rue Férrère - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque COMMANDERIE DU BONTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMMANDERIE DU BONTEMPS est expirée depuis le 16 mars 2021.

COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU BONTEMPS , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS , COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , PARLE BONTEMPS POUR LE BON TEMPS GRAVES & MEDOC COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC , BONTEMPS DE MEDOC , BONTEMPS , FETE DE LA FLEUR


COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la loi de 1901 - Maison du vin 38 rue Férrère - 33000 - BORDEAUX - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Demande de renouvellement le 28 février 2011 n°2464335 - Publication au BOPI 2011-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement avec limitation le 28 février 2011 n°2464336 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-02-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.